Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS PATAY
/
CONSTANT POWER SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSTANT POWER SYSTEM
MOTEURS PATAY société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3423520
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016
CONSTANT POWER SYSTEM de MOTEURS PATAY

Présentation de la marque CONSTANT POWER SYSTEM

Déposée le 14 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS PATAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTANT POWER SYSTEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS PATAY domicilié(e) 89 rue Audibert Lavirotte,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 504 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANT POWER SYSTEM est expirée depuis le 14 avril 2016.

MOTEURS PATAY a également déposé les autres marques suivantes : PATAY , VARIDEM , VARIPRO , CC PATAY


MOTEURS PATAY société par actions simplifiée - 89 rue Audibert Lavirotte,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 957504756


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579556 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 19 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579555 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 19 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579554 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Génératrices électriques ; moteurs électriques ; variateurs électroniques pour moteurs et génératrices électriques industriels. Moteurs et génératrices électriques pour véhicules à propulsion électrique et à propulsion mixte électrique/thermique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.